Châlons-en-Champagne,
Le
25 juin 2008
Mandature 2008/2014
4¨¨me
s¨¦ance du Conseil Municipal
---
JEUDI
3 JUILLET 2008
19h
15
Affaire suivie par Kristenn LE BOURHIS
M. LE
MAIRE DE
vous prie de bien vouloir assister ¨¤ la s¨¦ance du Conseil
Municipal, qui aura lieu
JEUDI 3
JUILLET 2008 ¨¤ 19h15, en s¨¦ance
publique, salle du Conseil Municipal
¨¤ l'Hôtel de Ville.
ORDRE DU
JOUR
I - Nomination
d'un secr¨¦taire pour la s¨¦ance
II - Procurations
III - Approbation
du compte rendu de la s¨¦ance du 28 mars 2008
IV - Informations
V - Projets
de d¨¦lib¨¦rations
VI - Communications
IV -
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL - COMPTE RENDU DES
DELEGATIONS DU MAIRE (dispositions des articles L. 2122-22 et L. 2122-23
du
CGCT)
Etat des frais des concessions de terrain dans les
cimeti¨¨res pour les mois de mai 2008
V ¨C
PROJETS DE DELIBERATIONS
AFFAIRES CULTURELLES
Rapporteur : Mme RAGETLY
Rapporteur
: Mme DALLE
03/ Soir¨¦e exceptionnelle Guy BEDOS ¨¤
La Com¨¨te: demande de subvention sp¨¦cifique
Rapporteur
: Mme FARGERE
Rapporteur : M. HELLERINGER
05/ Compagnie
Th¨¦âtre Ici et Maintenant : demande de subvention exceptionnelle
Rapporteur : Mme COMBRES
06/
Collection "Histoire d'une ville" ¨C prix de vente
Rapporteur : Mme FARGERE
FETES ET CEREMONIES PATRIOTIQUES ET ANCIENS COMBATTANTS
Rapporteur : M. HELLERINGER
AMENAGEMENT DE l'ESPACE PUBLIC
08/ Rue du
Camp d'Attila ¨C am¨¦nagement de la voirie
Rapporteur : M. HELLERINGER
Lot 1 : Grosses chaufferies : Avenant n¡ã08
Lot 2 : Chaudi¨¨res individuelles : Avenant n¡ã08
Rapporteur
: Mme LAVEFVE
10/ Entretien
et grosses r¨¦parations sur les bâtiments municipaux - mise en appel d'offres
Rapporteur : M. ROUSSEAU
11/ Nettoyage
et entretien de bâtiments municipaux - mise en appel d¡¯offres
Rapporteur : M. HELLERINGER
Rapporteur : Mme VASSEUR
Rapporteur : Mme
VASSEUR
14/ Bilan de
la concertation pr¨¦alable et cr¨¦ation de la ZAC du quartier de la Gare
Rapporteur : M. le
MAIRE
Rapporteur : Mme
SCHULTHESS
COMMERCE, ECONOMIE, ANIMATION DU CENTRE VILLE, FOIRES ET MARCHES
16/
Convention de mise ¨¤ disposition des locaux dits "Collard" avenue du
Parc des Expositions
Rapporteur : Mme CUIF
URBANISME
17/ Cession
d'une partie de l'espace vert Andr¨¦ Malraux
Rapporteur : Mme GALLOIS
Rapporteur : M. VATEL
Rapporteur : Mme LAVEFVE
20/
Acquisition du parc paysager de la Bid¨¦e ¨¤ l'OPAC de Châlons-en-Champagne
Rapporteur : Mme LAVEFVE
Rapporteur : Mme RAGETLY
22/ ZAC du Mont
H¨¦ry Ouest : cession par la SEMCHA ¨¤ la commune de deux parcelles de terrain
Rapporteur : M. PELTIER
23/ Plan de
ravalement de façades obligatoire ¨C subventions d'op¨¦rations
Rapporteur : Mme GALLOIS
24/ Vente
d'un terrain ¨¤ usage d'espace vert sis avenue du Parc des Expositions
Rapporteur : M. DEVAUX
25/ Vente
d'un terrain ¨¤ usage de jardin situ¨¦ ¨¤ l'arri¨¨re de la Cit¨¦ Administrative
Tirlet
Rapporteur : Mme GALLOIS
SPORTS ET JEUNESSE
26/
Convention d'objectifs et de financement relative ¨¤ l'accueil de loisirs (CAF)
Rapporteur : M. MORAND
27/
Attribution d'une subvention ¨¤ l'Action catholique des enfants
Rapporteur : M. LEGRAND
FINANCES ET RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Mme MITTEAUX
29/
Suppression de la r¨¦gie de recettes des droits de place et de stationnement
Rapporteur : M. GERBAUX
30/ March¨¦
d'assurance ¨C prestations statutaires ¨C mise en appel d'offres
Rapporteur : Mme MITTEAUX
31/ Tableau
des effectifs ¨C cr¨¦ation de poste
Rapporteur : Mme LAPRUN-HANNEBICQUE
COHESION
SOCIALE
32/ Contrat
Urbain de Coh¨¦sion Sociale Intercommunal : 2¨¨me programmation d'actions 2008
Rapporteur : Mme SCHAJER
SANTE, FAMILLE, HANDICAP
33/
Subvention exceptionnelle ¨¤ l'Association Centre de R¨¦¨¦ducation Motrice de
Champagne
Rapporteur : Mme MAHDI
34/
Subvention exceptionnelle ¨¤ l'Association Remue-M¨¦ninge 51I02
Rapporteur : Mme MITTEAUX
VI ¨C COMMUNICATION
LE
MAIRE,
Bruno
BOURG-BROC
Châlons-en-Champagne, le 3 juillet 2008
p.131 p.145 p.149
Affaire suivie par Kristenn LE BOURHIS
Mandature 2008/2014
4¨¨me
s¨¦ance du Conseil Municipal
---
JEUDI
3 JUILLET 2008
19
h 15
---
DOSSIER COMPLEMENTAIRE
ORDRE DU
JOUR
SPORTS ET JEUNESSE
35/ Demande
de subvention pour l'organisation de la course cycliste
"Châlons-Sedan"
Rapporteur : M. MORAND
EDUCATION
36/ Nouvelle
organisation de la semaine scolaire et des gardes ¨¦ducatives
Rapporteur : Mme LIZOLA
FINANCES ET RESSOURCES HUMAINES
37/
Renouvellement des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
Rapporteur : M. le MAIRE
38/ Demande
de garantie d'emprunt par la SEMCHA pour les projets d'am¨¦nagement de la ville.
Rapporteur : Mme MITTEAUX
ADMINISTRATION GENERALE
39/
Regroupement des OPH de Châlons-en-Champagne et de la Marne ;
Rapporteur : M. le MAIRE
Rapporteur : M. le MAIRE
AFFAIRES CULTURELLES CONSEIL
MUNICIPAL
VILLE
DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE
---
SEANCE
PUBLIQUE
DU
3 JUILLET 2008
N¡ã 2008-97
01/ DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU FONDS
REGIONAL D¡¯ACQUISITION DES BIBLIOTHEQUES POUR DES DOCUMENTS PATRIMONIAUX ACQUIS
PAR
Rapporteur
: Mme RAGETLY
Soucieuse d'enrichir ses collections patrimoniales,
Châlons-en-Champagne acquiert r¨¦guli¨¨rement des documents conserv¨¦s par la
biblioth¨¨que municipale Georges Pompidou. Ces acquisitions peuvent ¨ºtre
subventionn¨¦es par l'Etat et
Aussi,
ACQUISITIONS
FONDS ANCIEN
¡§
Claude d'Espence, Paraphrase, ou m¨¦ditation, sur l'Oraison
Dominicale, Lyon, Jean de Tournes, 1550. In-16, 310 p.
Belle ¨¦dition de Claude d'Espence, th¨¦ologien n¨¦ ¨¤ Châlons
(1511-1571).
Reliure jans¨¦niste en maroquin, tranches dor¨¦es.
Cet exemplaire porte l'ex-libris du Lyonnais Justin Godart
(1871-1956).
Librairie Paul Jammes, Paris : 1 500 €
¡§
Manuale, seu (ut vocant) agenda, ad usum insignis Ecclesiae
Cathalaune[n]sis, Verdun, Nicolas Bacquenois,
1569. In-4,
Pr¨¦cieuse impression en rouge et
noir de ce Manuel ¨¤ l'usage de l'¨¦v¨ºch¨¦ de Châlons. Exemplaire
vraisemblablement unique.
Vente publique, Alde, Paris : 1 500 € auxquels
s¡¯ajoutent 300 € de frais de vente
ACQUISITIONS
FONDS REGIONAL
¡§
Album de photographies
originales de la guerre 1914-1918.
Grand album reli¨¦ en demi-chagrin contenant 357
photographies originales. R¨¦alis¨¦es par un Officier de Cavalerie, elles
s'¨¦tendent du 10 avril 1915 au 25 f¨¦vrier 1916 et t¨¦moignent de l'offensive de
Champagne.
Librairie Manuel Rossignol, Les Arcs : 1 000
€
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU l'article L.2121-29 du Code G¨¦n¨¦ral des Collectivit¨¦s
Territoriales,
VU l'avis favorable de la commission affaires culturelles du
17 juin 2008,
VU l'avis
favorable de la commission finances et ressources humaines du 18 juin 2008,
OUI l'expos¨¦ qui
pr¨¦c¨¨de,
DECIDE de pr¨¦senter ¨¤ la prochaine
session du Fonds r¨¦gional d¡¯acquisition des biblioth¨¨ques les documents
patrimoniaux indiqu¨¦s ci-dessus d¡¯une valeur totale de
4 000 euros auxquels s'ajoutent 300 euros de frais de vente.
AUTORISE M. le Maire ¨¤ solliciter une subvention au taux le
plus ¨¦lev¨¦ aupr¨¨s de l'Etat (Direction R¨¦gionale des Affaires Culturelles) et
de la R¨¦gion dans le cadre du Fonds r¨¦gional d'acquisition des biblioth¨¨ques.
Le Rapporteur
Sign¨¦ : Mme RAGETLY
Apr¨¨s en avoir d¨¦lib¨¦r¨¦,
Le Conseil Municipal ¨¤ l'unanimit¨¦,
Prend une d¨¦lib¨¦ration conforme.
Copie
certifi¨¦e conforme par le Maire qui atteste que le compte rendu de la s¨¦ance
dans laquelle a ¨¦t¨¦ prise la pr¨¦sente d¨¦lib¨¦ration sera affich¨¦ ¨¤ la porte de
la Mairie conform¨¦ment ¨¤ la loi.
LE MAIRE,
AFFAIRES CULTURELLES CONSEIL
MUNICIPAL
VILLE
DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE
---
SEANCE
PUBLIQUE
DU
3 JUILLET 2008
N¡ã 2008-98
02/ AUTORISATION
DE DONS DE DOCUMENTS
PROVENANT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHEQUES MUNICIPALES
EN FAVEUR D'ORGANISMES EXTERIEURS
Rapporteur
: Mme DALLE
La politique d'acquisition men¨¦e au sein du r¨¦seau
des biblioth¨¨ques municipales implique d'enrichir r¨¦guli¨¨rement les collections
mises ¨¤ disposition du public. Elle n¨¦cessite ¨¦galement de ne pas conserver, ¨¤
vie, tous les documents ainsi acquis, en raison notamment de leur obsolescence,
ou de leur ¨¦tat quelque peu d¨¦fraîchi. Ces documents ainsi retir¨¦s sont le plus
souvent d¨¦truits.
Cependant certains documents ne
sont ¨¦cart¨¦s que parce qu'ils ne r¨¦pondent plus ¨¤ la demande de notre public.
Par ailleurs, le r¨¦seau des
biblioth¨¨ques entretient des partenariats ¨¦troits avec des organismes
ext¨¦rieurs et associations, tels que l'Etablissement Public de Sant¨¦
D¨¦partemental de la Marne ou l'ADIFLOR, dans le cadre de sa mission de
d¨¦veloppement de la culture en faveur des publics emp¨ºch¨¦s (personnes porteuses
d'un handicap, personnes ¨¤ mobilit¨¦ r¨¦duite, personnes en difficult¨¦ sociale).
Aussi, il est propos¨¦ au Conseil
Municipal d'autoriser les dons de documents retir¨¦s des collections des
biblioth¨¨ques municipales aupr¨¨s de l'Etablissement Public de Sant¨¦
D¨¦partemental de la Marne et de l'ADIFLOR. Ces dons pourront concerner des
livres, des CD audios, des revues ou des partitions.
Dans tous les cas, une
convention engageant les partenaires, sign¨¦e du Maire, pr¨¦cisera la nature et
les modalit¨¦s de chacun des dons.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU l'art. L2121-29 du Code G¨¦n¨¦ral des Collectivit¨¦s
Territoriales,
VU l'avis favorable de la commission des affaires
culturelles du 17 juin 2008,
VU l'avis
favorable de la commission des finances et des ressources humaines du 18 juin
2008,
OUI l'expos¨¦ qui
pr¨¦c¨¨de,
DECIDE d'autoriser le don de documents
retir¨¦s des collections des biblioth¨¨ques municipales ¨¤ l'Etablissement Public
de Sant¨¦ D¨¦partemental de la Marne et ¨¤ l'ADIFLOR.
AUTORISE Monsieur le Maire ¨¤ signer les conventions de dons
avec l'Etablissement Public de Sant¨¦ D¨¦partemental de la Marne et avec
l'ADIFLOR propos¨¦es.
Le Rapporteur
Sign¨¦ : Mme DALLE
Apr¨¨s en avoir d¨¦lib¨¦r¨¦,
Le Conseil Municipal ¨¤ l'unanimit¨¦,
Prend une d¨¦lib¨¦ration conforme.
Copie
certifi¨¦e conforme par le Maire qui atteste que le compte rendu de la s¨¦ance
dans laquelle a ¨¦t¨¦ prise la pr¨¦sente d¨¦lib¨¦ration sera affich¨¦ ¨¤ la porte de
la Mairie conform¨¦ment ¨¤ la loi.
LE MAIRE,
AFFAIRES CULTURELLES CONSEIL
MUNICIPAL
VILLE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE
---
SEANCE
PUBLIQUE
DU
3 juillet 2008
N¡ã
2008-99
03/ SOIREE EXCEPTIONNELLE GUY BEDOS A LA COMETE:
DEMANDE DE SUBVENTION SPECIFIQUE
Rapporteur
: Mme FARGERE
La Sc¨¨ne Nationale la Com¨¨te
propose cette ann¨¦e, une soir¨¦e exceptionnelle en dehors de sa propre programmation
avec la venue de GUY BEDOS le samedi 20 septembre 2008. Aussi, La Com¨¨te
sollicite une aide financi¨¨re exceptionnelle de la Ville pour l'organisation de
cette soir¨¦e qui vient compl¨¦ter l'offre culturelle ¨¤ Châlons en Champagne.
Le budget pr¨¦visionnel de la
soir¨¦e -spectacle "Hier, aujourd'hui, demain" ¨¦tabli par P. Bachmann,
Directeur de la sc¨¨ne nationale est estim¨¦ ¨¤ 23 633 €, soit 20 000 € HT de
frais artistiques, les autres charges se r¨¦partissant en frais d'h¨¦bergement,
droits et taxes ¡
Avec un cout d'entr¨¦e unique ¨¤
25.00 €, le minimum garanti de recettes de billetterie est ¨¦valu¨¦ ¨¤ 10 000 €.
Par ailleurs, La Com¨¨te
organisera ses propres supports de communication pour un montant de 1500 € qui
seront pris en charge par la Direction de la Communication de la Ville. La
Ville interviendra en partenariat pour garantir une parfaite diffusion de
l'information.
Il vous est propos¨¦ selon les
termes d'une convention ¨¤ passer avec La Com¨¨te d'accorder, sous forme de
subvention sp¨¦cifique, une somme maximale de 13 633 € pour soutenir
l'organisation de la soir¨¦e.
LE
CONSEIL MUNICIPAL,
VU l¡¯article
L. 2121-29 du Code G¨¦n¨¦ral des Collectivit¨¦s Territoriales,
VU l'avis
favorable de la commission affaires culturelles du 17 juin 2008,
VU l'avis
favorable de la commission finances et ressources humaines du 18 juin 2008,
OUI l'expos¨¦
qui pr¨¦c¨¨de,
AUTORISE M. le
Maire ¨¤ signer la convention ¨¤
passer entre la Ville et La Com¨¨te Sc¨¨ne nationale pour le soutien ¨¤
l'organisation de la soir¨¦e GUY BEDOS.
DECIDE d'attribuer
une subvention sp¨¦cifique ¨¤ La Com¨¨te d'un montant maximal de 13 633.00 € qui
sera vers¨¦e ¨¤ r¨¦ception du bilan de la soir¨¦e GUY BEDOS du samedi 20 septembre
2008.
DIT que la
subvention sp¨¦cifique vers¨¦e ¨¤ la Com¨¨te sera imput¨¦e au compte nature 6574,
sous fonction 92 33, op¨¦ration 01 1040 00.
Le Rapporteur
Sign¨¦ : Mme FARGERE
Apr¨¨s en avoir d¨¦lib¨¦r¨¦,
Le Conseil Municipal ¨¤ l'unanimit¨¦,
Prend une d¨¦lib¨¦ration conforme.
Copie
certifi¨¦e conforme par le Maire qui atteste que le compte rendu de la s¨¦ance
dans laquelle a ¨¦t¨¦ prise la pr¨¦sente d¨¦lib¨¦ration sera affich¨¦ ¨¤ la porte de
la Mairie conform¨¦ment ¨¤ la loi.
LE MAIRE,
AFFAIRES CULTURELLES CONSEIL
MUNICIPAL
VILLE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE
---
SEANCE
PUBLIQUE
DU
3 juillet 2008
N¡ã
2008-100
04/ 10¨¨me FESTIVAL DES CHANSONNIERS JEUDI 25
et SAMEDI 27 SEPTEMBRE 2008
ORGANISATION GENERALE ¨C- TARIFS ¨C BILLETTERIE
Rapporteur
: M. HELLERINGER
Pour la dixi¨¨me ¨¦dition du
Festival des Chansonniers, il vous est propos¨¦ de vous prononcer sur une
configuration exceptionnelle de ce Festival de l'humour.
C'est ainsi que le festival des Chansonniers sera organis¨¦
sur deux soir¨¦es, le jeudi 25 septembre, r¨¦serv¨¦e au 10¨¨me
anniversaire, et le samedi 27 septembre, soir¨¦e de clôture plac¨¦e sous le
parrainage du Th¨¦âtre des Deux Anes, devenue au fil de ces dix ann¨¦es, un
rendez-vous incontournable. Ces deux soir¨¦es demeurent un moment de
convivialit¨¦, offrant des rencontres pleines de rire pour un public sans cesse
plus nombreux, châlonnais mais aussi des villes et agglom¨¦rations de la R¨¦gion
Champagne-Ardenne et de la R¨¦gion Parisienne.
I/
Organisation g¨¦n¨¦rale du festival
des chansonniers :
- jeudi 25 septembre 2008 : soir¨¦e anniversaire "Les 10 ans du
Festival des Chansonniers " avec l'accueil de quelques uns des laur¨¦ats
des concours des Vendanges de l'Humour de 1998 ¨¤ 2006 ; Jacky MATTE, R¨¦gis
MAILHOT, GARNIER et SANTOU,THIERRY ROCHER et les DOLIPRANES
- samedi
27 septembre 2008 : soir¨¦e anim¨¦e par le "Th¨¦âtre des Deux
Anes", avec la participation de Jacques MAILHOT, Bernard MABILLE, Jean
GUIDONI.
Ces
deux spectacles auront lieu au grand Th¨¦âtre de l'Espace Pierre Dac.
Comme chaque ann¨¦e, le soutien financier de la R¨¦gion
Champagne-Ardenne et du D¨¦partement de la Marne est sollicit¨¦.
II/
Tarification ¨C billetterie- Conventions pass¨¦es avec Ticketnet et l'Office de
Tourisme :
Pour 2008, compte tenu de la
soir¨¦e exceptionnelle de la Com¨¨te et pour permettre au grand public de
profiter des deux soir¨¦es du festival, il vous est propos¨¦ de fixer les tarifs
d'entr¨¦e aux spectacles :
- soir¨¦e du jeudi 25 septembre :
10.00
€
- soir¨¦e du samedi 27 septembre
: 25.00 €
Ces tarifs n'incluent pas les
frais de 1.70 € par billet vendu engag¨¦s par les prestataires sur les
diff¨¦rents lieux de vente mais qui seront r¨¦percut¨¦s dans le prix de vente du
billet ¨¤ l'usager. La vente des billets des spectacles serait assur¨¦e par deux
organismes : Ticketnet-billetterie, vente sur Internet et en guichet dans
divers points de ventes (CORA, LECLERC, AUCHAN, VIRGIN, CULTURA) et l'Office de
Tourisme avec lesquels la Ville passerait une convention.
Il convient d'autoriser M. le
Maire ¨¤ signer ces conventions, ainsi que tous les contrats aff¨¦rents ¨¤ passer
dans le cadre du festival.
LE
CONSEIL MUNICIPAL,
VU l¡¯article
L. 2121-29 du Code G¨¦n¨¦ral des Collectivit¨¦s Territoriales,
VU la
d¨¦lib¨¦ration du 21 mars 2008 autorisant M. le Maire ¨¤ cr¨¦er la r¨¦gie,
VU l'avis
favorable de la commission affaires culturelles du 17 juin 2008,
VU l'avis
favorable de la commission finances et ressources humaines du 18 juin 2008,
OUI
l'expos¨¦ qui pr¨¦c¨¨de,
VALIDE l'organisation
g¨¦n¨¦rale des deux jours du dixi¨¨me Festival des Chansonniers programm¨¦ en
soir¨¦e du jeudi 25 et du samedi 27 septembre 2008.
DECIDE de
fixer les tarifs d'entr¨¦e aux soir¨¦es de spectacle du Festival des Chansonniers
2008 :
- ¨¤ 11,70 € pour la soir¨¦e du
jeudi 25 septembre
- ¨¤ 26,70 € pour la soir¨¦e du
samedi 27 septembre
Ces tarifs incluant un montant
de 1,70 € de frais engag¨¦s par les diff¨¦rents prestataires sur les lieux de
vente conform¨¦ment aux conventions pass¨¦es.
AUTORISE M. le
Maire ¨¤ signer les conventions entre la Ville et Ticketnet¨Cbilletterie et entre
la Ville et l'Office de Tourisme et tous les contrats aff¨¦rents.
SOLLICITE des
subventions de la R¨¦gion Champagne-Ardenne et du D¨¦partement de la Marne.
DIT que la
d¨¦pense sera imput¨¦e sur les cr¨¦dits disponibles au compte nature 623.2 sous
fonction 92.30 op¨¦ration 01 1040 62.
Le rapporteur
Sign¨¦ : M. HELLERINGER
Apr¨¨s en avoir d¨¦lib¨¦r¨¦,
Le Conseil Municipal ¨¤ l'unanimit¨¦,
Prend une d¨¦lib¨¦ration conforme.
Copie certifi¨¦e conforme par le Maire qui atteste que le
compte rendu de la s¨¦ance dans laquelle a ¨¦t¨¦ prise la pr¨¦sente d¨¦lib¨¦ration
sera affich¨¦ ¨¤ la porte de la Mairie conform¨¦ment ¨¤ la loi.
LE MAIRE,
Affaires
Culturelles CONSEIL
MUNICIPAL
VILLE
DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE
---
SEANCE
PUBLIQUE
DU 3 JUILLET 2008
N¡ã 2008-101
05/ COMPAGNIE THEATRE ICI ET
MAINTENANT:
Demande de subvention exceptionnelle
Rapporteur : Mme COMBRES
La compagnie th¨¦âtre ICI ET MAINTENANT, dirig¨¦e par
Christine BERG, sollicite une aide financi¨¨re de 3000 € pour la pr¨¦sence de la
Compagnie au Festival d'Avignon. En effet, la cr¨¦ation SHITZ a ¨¦t¨¦ s¨¦lectionn¨¦e
pour faire partie des spectacles que la R¨¦gion Champagne Ardenne pr¨¦sentera ¨¤
la Caserne des Pompiers cet ¨¦t¨¦.
Le spectacle propos¨¦ cette ann¨¦e de HANOKH LEVIN a
rencontr¨¦ un vif succ¨¨s lors de sa cr¨¦ation en mars 2007 en Lorraine. Il est
coproduit par le centre national dramatique de Reims et la communaut¨¦ de
communes de BRIEY (54).
Le budget du d¨¦placement ¨¤ Avignon pour 11 personnes est
de 50 900 €, frais de d¨¦fraiement et droits divers.
La Ville dans le cadre des cr¨¦dits affect¨¦s ¨¤ la Culture a
par ailleurs accord¨¦ :
en 2007:
aide au
fonctionnement : 6100 € et aide ¨¤ la cr¨¦ation SHITZ : 3000 €, une repr¨¦sentation
¨¤ la salle Rive gauche ayant eu lieu en octobre 2007.
en 2008
:
aide au
fonctionnement : 6000 € et aide ¨¤ la cr¨¦ation : "des couteaux dans les
poules", une repr¨¦sentation ayant eu lieu ¨¤ la Com¨¨te le 3 avril 2008 :
3000 €.
Je vous demande de bien vouloir en d¨¦lib¨¦rer.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU l'article L. 2121-29 du Code G¨¦n¨¦ral des Collectivit¨¦s
Territoriales,
VU l'avis
favorable de la commission affaires culturelles du 22 mai 2008,
VU l'avis favorable de la commission finances et
ressources humaines du 18 juin 2008,
OUI l'expos¨¦ qui pr¨¦c¨¨de,
DECIDE d'octroyer
¨¤ la compagnie th¨¦âtre ICI ET MAINTENANT une subvention exceptionnelle de 1500
€ pour sa pr¨¦sence au festival d'Avignon 2008.
DIT que la
d¨¦pense sera imput¨¦e au compte nature 657-4 sous-fonction 92-33.
Le rapporteur
Sign¨¦ : Mme COMBRES
Apr¨¨s en avoir d¨¦lib¨¦r¨¦,
Le Conseil Municipal ¨¤ l'unanimit¨¦,
Prend une d¨¦lib¨¦ration conforme.
Copie certifi¨¦e conforme par le Maire qui atteste que le
compte rendu de la s¨¦ance dans laquelle a ¨¦t¨¦ prise la pr¨¦sente d¨¦lib¨¦ration
sera affich¨¦ ¨¤ la porte de la Mairie conform¨¦ment ¨¤ la loi.
LE MAIRE,
AFFAIRES CULTURELLES CONSEIL
MUNICIPAL
VILLE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE
---
SEANCE
PUBLIQUE
DU
3 JUILLET 2008
N¡ã 2008-102
06/ COLLECTION "HISTOIRE D'UNE VILLE" -
PRIX DE VENTE
Rapporteur : Mme FARGERE
La
Ville de Châlons-en-Champagne ¨¦dite depuis plusieurs ann¨¦es une collection
d'ouvrages sous le nom "Histoire d'une Ville". Depuis la d¨¦lib¨¦ration
en date du 18 septembre 2003, ces ouvrages sont vendus au prix unitaire de 3 €.
Afin
de relancer cette collection et de poursuivre les efforts de la Ville en termes
de valorisation du Patrimoine, la charte graphique des prochains ouvrages sera
rapproch¨¦e de celle du label Ville d'Art et d'Histoire et la conception des
prochains ouvrages sera pilot¨¦e par l'Animation du Patrimoine.
Les
prochains ouvrages ¨¤ paraître concernent les Maires de Châlons (2 tomes). Au vu
des coûts de conception et de fabrication, ces deux ouvrages seraient ¨¦dit¨¦s
chacun en 2000 exemplaires, dont 500 hors commerce, et vendus au prix unitaire
de 3 € ; ¨¤ l'occasion de la sortie du 2¨¨me tome, un coffret sera
cr¨¦¨¦ et vendu au prix unitaire de 6 €.
Enfin,
afin de favoriser la vente de ces ouvrages, l'ensemble de la collection
"Histoire d'une Ville" sera disponible ¨¤ la vente ¨¤ la Direction de
la Communication et au service des Archives Municipales dont les bureaux sont
actuellement mutualis¨¦s avec l'Animation du Patrimoine.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU l'article L.2121-29 du Code
G¨¦n¨¦ral des Collectivit¨¦s Territoriales,
VU l'avis
favorable de la commission finances et ressources humaines du 18 juin 2008,
OUI l'expos¨¦ qui pr¨¦c¨¨de,
DECIDE de fixer
le prix de vente unitaire des ouvrages consacr¨¦s aux Maires de
Châlons-en-Champagne de la collection "Histoire d'une Ville" ¨¤ 3 €.
Le rapporteur
Sign¨¦ : Mme FARGERE
Apr¨¨s en avoir d¨¦lib¨¦r¨¦,
Le Conseil Municipal ¨¤ l'unanimit¨¦,
Prend une d¨¦lib¨¦ration conforme.
Copie certifi¨¦e conforme par le Maire qui atteste que le
compte rendu de la s¨¦ance dans laquelle a ¨¦t¨¦ prise la pr¨¦sente d¨¦lib¨¦ration
sera affich¨¦ ¨¤ la porte de la Mairie conform¨¦ment ¨¤ la loi.
LE MAIRE,
FETES ET
CEREMONIES CONSEIL MUNICIPAL
PARTRIOTIQUES
ET VILLE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE
ANCIENS
COMBATTANTS ---
SEANCE
PUBLIQUE
DU
3 JUILLET 2008
N¡ã 2008-103
07/ SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS
ET VICTIMES DE LA GUERRE (O.N.A.C.) DE LA MARNE POUR LA COMMEMORATION DU 90 EME
ANNIVERSAIRE DE LA FIN DE LA PREMIERE GUERRE MONDIALE
Rapporteur:
M. HELLERINGER
L¡¯Office National des Anciens Combattants et victimes de
guerre (O.N.A.C.) est un ¨¦tablissement public qui a pour objet de veiller sur
les int¨¦r¨ºts mat¨¦riels et moraux de ses ressortissants (Invalides pensionn¨¦s de
guerre, Anciens combattants, Combattants volontaires de la R¨¦sistance, Anciens
d¨¦port¨¦s et intern¨¦s, Anciens prisonniers de guerre, etc).
A l'occasion des c¨¦r¨¦monies du 90¨¨me
anniversaire de l'ann¨¦e 1918, il organise des "actions de m¨¦moire" et
notamment un festival itin¨¦rant pr¨¦sentant le premier conflit mondial dans les
grandes villes de la ligne de front. L'O.N.A.C. de la marne souhaite pr¨¦senter
le spectacle ¨¤ Châlons-en-Champagne.
Le projet consiste en une double action de la compagnie
th¨¦âtrale Azimuts :
-
pr¨¦sentation le 30 septembre
2008 ¨¤ 21h, Place Foch, du spectacle le "Le Chemin des Hommes" qui
est une comm¨¦moration po¨¦tique du premier conflit mondial ¨¤ travers des po¨¨mes
extraits de "Calligrammes" ¨¦crits sur le front par Guillaume
Apollinaire ;
-
organisation d'ateliers dans la
journ¨¦e ¨¤ destination des scolaires.
Le Directeur de l'O.N.A.C. de la Marne sollicite, ¨¤ titre
exceptionnel, une participation financi¨¨re de la Ville de Châlons-en-Champagne
destin¨¦e ¨¤ financer le projet ¨¤ hauteur de 2 700 €.
S'agissant d'une association s'impliquant syst¨¦matiquement
dans le d¨¦roulement de l'ensemble des manifestations comm¨¦moratives organis¨¦es
¨¤ Châlons-en-Champagne, il vous est propos¨¦ d'allouer ¨¤ l'O.N.A.C. de la Marne
une subvention exceptionnelle d'un montant de 2 700 €, afin de soutenir
l'organisation dans cette action de m¨¦moire.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU l'article L. 2121-29 du Code G¨¦n¨¦ral des
Collectivit¨¦s Territoriales,
VU l'avis favorable de la commission f¨ºtes et
c¨¦r¨¦monies patriotiques et anciens combattants du 19 juin 2008,
VU l'avis favorable de la commission finances et des
ressources humaines du 18 juin 2008,
OUI l'expos¨¦ qui pr¨¦c¨¨de,
DECIDE d'octroyer une subvention exceptionnelle ¨¤
l¡¯Office National des Anciens Combattants et victimes de guerre de la Marne
d'un montant de 2 700 €, afin de soutenir le financement de son projet.
DIT que la d¨¦pense sera imput¨¦e au compte nature
657-4, sous-fonction 92025, op¨¦ration 01-0000-00.
Le
rapporteur,
Sign¨¦
: M. HELLERINGER
Apr¨¨s en avoir d¨¦lib¨¦r¨¦,
Le Conseil Municipal ¨¤ l'unanimit¨¦,
Prend une d¨¦lib¨¦ration conforme.
Copie
certifi¨¦e conforme par le Maire qui atteste que le compte rendu de la s¨¦ance
dans laquelle a ¨¦t¨¦ prise la pr¨¦sente d¨¦lib¨¦ration sera affich¨¦ ¨¤ la porte de
la Mairie conform¨¦ment ¨¤ la loi.
LE MAIRE,
AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE CONSEIL
MUNICIPAL
PUBLIC VILLE
DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE
---
SEANCE PUBLIQUE
DU
3 JUILLET 2008
N¡ã 2008-104
08/ Rue du camp d¡¯attila
Amenagement de la voirie
Rapporteur : M. HELLERINGER
Dans le
cadre de l'am¨¦nagement urbain de la rue du Camp d¡¯Attila, les r¨¦seaux d'eaux us¨¦es et d'eaux pluviales ont ¨¦t¨¦
repris en 2007 et l¡¯effacement des r¨¦seaux a¨¦riens (EDF, T¨¦l¨¦phone et
Eclairage) est termin¨¦.
De plus,
la Ville de Châlons-en-Champagne a inscrit dans son programme de voirie 2008 la
r¨¦alisation des travaux de la rue du Camp d¡¯Attila.
A cet
effet, une consultation a ¨¦t¨¦ lanc¨¦e sous la forme d¡¯un Appel d¡¯Offres Ouvert
avec 2 lots :
Lot
1 : Am¨¦nagement de la voirie
Lot
2 : Cr¨¦ations d¡¯espaces verts
La Commission
d'Appel d'Offres du 23 janvier
Ø
de d¨¦clarer le lot 1 infructueux
et de relancer la consultation selon la proc¨¦dure n¨¦goci¨¦e avec publicit¨¦
conform¨¦ment ¨¤ l¡¯article 35 II alin¨¦a 3 du Code des March¨¦s Publics ;
Ø
d¡¯attribuer le lot 2 ¨¤
l¡¯entreprise Juvigny Espaces Verts, pour un montant de 36 278,71 €
HT ;
Conform¨¦ment
¨¤ cette d¨¦cision la proc¨¦dure de march¨¦ n¨¦goci¨¦e a ¨¦t¨¦ lanc¨¦e et la Commission
d'Appel d'Offres du 25 juin
Il
convient donc d¡¯autoriser M. le Maire ¨¤ signer le march¨¦ avec l¡¯attributaire
choisi par la Commission d'Appel d'Offres pour r¨¦aliser les travaux de voirie
de la rue du Camp d'Attila.
LE CONSEIL MUNICIPAL
VU l'article L.2121-29 du Code G¨¦n¨¦ral des Collectivit¨¦s
Territoriales,
VU le Code des March¨¦s Publics,
VU l'avis favorable de la commission am¨¦nagement de l'espace
public du
10 juin 2008,
VU l'avis favorable de la commission finances et ressources
humaines du
18 juin 2008,
VU les avis des Commissions d'Appel d'Offres du 23 janvier
2008 et du 25 juin 2008,
OUI l¡¯expos¨¦ qui pr¨¦c¨¨de,
AUTORISE M. le Maire ¨¤ signer les march¨¦s avec
l¡¯attributaire choisi par la Commission d'Appel d'Offres et ¨¤ r¨¦gler les
d¨¦penses qui en r¨¦sulteront sur la ligne budg¨¦taire 231.5/90.822 op¨¦ration
60.1240.00.
Le rapporteur,
Sign¨¦
: M. HELLERINGER
Apr¨¨s en avoir d¨¦lib¨¦r¨¦,
Le Conseil Municipal ¨¤ l'unanimit¨¦,
Prend une d¨¦lib¨¦ration conforme.
Copie certifi¨¦e conforme par le Maire qui atteste que le
compte rendu de la s¨¦ance dans laquelle a ¨¦t¨¦ prise la pr¨¦sente d¨¦lib¨¦ration
sera affich¨¦ ¨¤ la porte de la Mairie conform¨¦ment ¨¤ la loi.
LE MAIRE,
AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE CONSEIL
MUNICIPAL
PUBLIC VILLE
DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE
---
SEANCE PUBLIQUE
DU
3 JUILLET 2008
N¡ã 2008-105
09/ MARCHÉ D'EXPLOITATION AVEC
GARANTIE TOTALE
DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE,
DE CLIMATISATION ET DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE
DANS LES BÂTIMENTS MUNICIPAUX
Lot 1 : Grosses chaufferies : Avenant N¡ã08
Lot 2 : Chaudi¨¨res individuelles : Avenant N¡ã08
Rapporteur : Mme LAVEFVE
Par une d¨¦lib¨¦ration en date du 19 f¨¦vrier 2004, le
Conseil Municipal a d¨¦cid¨¦ de lancer un Appel d'Offres pour l'exploitation des
installations de chauffage des bâtiments communaux pour les huit ann¨¦es ¨¤
venir.
Cet Appel d'Offres a ¨¦t¨¦ d¨¦compos¨¦ en 2 lots :
- Lot n¡ã01
: Grosses chaufferies
- Lot n¡ã02
: Chaudi¨¨res individuelles
1) Lot 01 : Grosses
chaufferies
Un march¨¦ n¡ã2004V038 pour l'exploitation des grosses
chaufferies a ¨¦t¨¦ conclu avec la Soci¨¦t¨¦ DALKIA. Il a ¨¦t¨¦ notifi¨¦ le 10 août
2004.
Ce march¨¦ a d¨¦j¨¤ fait l'objet de 7 avenants concernant
des modifications sur l'inventaire des chaufferies. L'avenant n¡ã06
r¨¦ajustait le montant initial du march¨¦ ¨¤
130 000,00 € H.T.
Un nouvel avenant est n¨¦cessaire pour remettre ¨¤ jour
l'inventaire des chaufferies :
1 ¨C Int¨¦gration de 4 nouveaux ventilo-convecteurs ¨¤
l'Espace Gabriel RIGOT ¨¤ la suite des travaux dans les locaux de seconde
mi-temps. Pas de modification du P2 et P3
2 ¨C A la suite de la mise en place d'une climatisation suppl¨¦mentaire
pour le service informatique, augmentation du P2 et P3 de l'îlot Hôtel de Ville
au 1er juin 2008.
P2 : + 348,00 € H.T. =>
2 741,25 € H.T. - P3 : + 169,24 € H.T. => 1 138,26 € H.T.
3 ¨C Int¨¦gration de la chaudi¨¨re des bureaux du Cadre de
Vie ¨¤ la suite de l'extension au 1er
octobre 2008.
P2 = 268,50 € H.T. - P3 = 67,52 € H.T.
4 ¨C A la suite de la mise en place d'une climatisation
suppl¨¦mentaire pour les Fonds Pr¨¦cieux ¨¤ la biblioth¨¨que municipale Gorges
Pompidou, augmentation du P2 et P3 de la biblioth¨¨que municipale Gorges
Pompidou au 1er juin 2008.
P2 : + 561,00 € H.T. =>
3 674,55 € H.T. - P3 : + 172,24 € H.T. => 960,38 € H.T.
5 ¨C A la suite de la reprise de l'exploitation du Mus¨¦e
du Cloître Notre-Dame, int¨¦gration de la chaudi¨¨re ¨¦lectrique au 1er octobre 2008. Pas de
P3 sur cet appareil, car le mat¨¦riel en place est trop vieux et v¨¦tuste
(humidificateur et froid HS). Si l'appareil devait ¨ºtre remplac¨¦, les cr¨¦dits
ne seront pas pris sur le compte P3.
P2 = 862,00 € H.T.
6 ¨C Int¨¦gration de la centrale de traitement d'air de la
Maison des Syndicats (chauffage et renouvellement d'air de la Salle Pelloutier)
au 1er octobre 2008.
P2 = 573,00 € H.T. ¨C P3 = 198,76 € H.T.
7 ¨C A la suite de la reprise des anciens locaux de l'Halt¨¦rophilie par le CREAHI,
le g¨¦n¨¦rateur ¨¤ air chaud est ressorti du lot Harmonie Municipale ¨C
Halt¨¦rophilie au 1er octobre
2008.
P2 : - 251,40 € H.T. => 347,16 € H.T. ¨C P3
: - 54,20 € H.T. => 55,04 € H.T.
8 ¨C A la suite de l'achat du bâtiment Rue de la Trussonerie,
int¨¦gration de la chaudi¨¨re et des 4 ventilo-convecteurs au 1er octobre 2008.
P2 = 301,40 € H.T. ¨C P3 = 89,70 € H.T.
9 ¨C Int¨¦gration d'un P3 sur la chaudi¨¨re de la Salle Rive
Gauche (Entresort) au 1er octobre 2008, pour r¨¦paration en cas de gros travaux sur l'installation.
L'entretien (P2) est effectu¨¦ par Dalkia ¨¤ la charge du locataire
P3 = 253,54 € H.T.
