Economie – Emploi – Commerce et artisanat

03 Juin 2009

  Mise en place de la commission paritaire foires et marchés et de la commission paritaire des fêtes
  Attribution d'une subvention à l’association " Campagne à la Ville en Champagne-Ardenne "
  FURIES : attribution d'une subvention exceptionnelle dans le cadre des 20 ans – signature d'un avenant à la convention
  Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce: Verbeau, Vallée Saint Pierre, Mont Saint Michel et Schmit

03 Juillet 2008

   Convention de mise à disposition des locaux dits "Collard" avenue du Parc des Expositions

13 Décembre 2007

   Exonération des droits de place pour les partenaires des animations associées aux festivités de Noël (en dehors des chalets de Noël)
   Demande de subvention de l’Assemblée Générale de la Chambre Syndicale de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment de la Marne

04 Octobre 2007

   Noël des Géants - Avenant à la convention de partenariat avec l'association Furies
   Exonération des droits de place pour le marché des provinces et la braderie organisés à l'occasion des Journées de l'Automne

31 Mai 2007

   Attribution d'une subvention exceptionnelle au syndicat régional des producteurs de lentillons de la Champagne-Ardenne

29 Mars 2007

   Convention tripartite relative au financement du poste d’animateur centre ville de l’UCIA
   Opération urbaine de redynamisation du centre ville – Convention multipartite relative aux actions et au financement de la 3ème tranche 2004/2005 – Avenant n°1

25 Janvier 2007

   Convention Ville/Etat pour le financement de la 3ème tranche de l’opération urbaine de redynamisation du centre ville
   Demande de subvention de la Fédération Départementale Bovine

21 Décembre 2006

    Prorogation de la convention Ville/Etat concernant la 2ème tranche de l’opération Cœur de Ville
    Exonération des droits de place pour les partenaires des animations associées aux festivités de Noël (en dehors du marché de Noël)

28 Septembre 2006

  Dotation de la Ville au prix de l'innovation de la Foire Exposition 2006

07 Juillet 2006

   Exonération des droits de place pour la Braderie, le Marché des Terroirs et le Marché aux Puces de la Fête de l'Automne

18 Mai 2006

   Exonération des droits de place pour les chevalets publicitaires, porte-menus et autres objets compris dans une terrasse

23 Mars 2006

   Convention tripartite relative au financement du poste d'animateur Centre Ville de l'UCIA
   Modification du tarif du droit d'occupation du domaine public pour le Marché de Noël
   Attribution d'une subvention à l'Association Campagne en Fête en Champagne-Ardenne
   Attribution d'une subvention à la Jeune Chambre Economique
   Devenir du Parc des Expositions

25 Janvier 2006

   Opération urbaine de redynamisation du centre ville – Convention multipartite relative aux actions et au financement de la 3ème tranche 2004/2005
   Opération urbaine de redynamisation du centre ville – Convention FISAC pour le financement de la 3ème tranche 2004/2005

08 Decembre 2005

   Exonération des droits de place pour les terrasses des commerçants de la Place Foch

24 Novembre 2005

   Exonération des droits de place pour les partenaires du Marché traditionnel de Noël et des animations associées

29 Septembre 2005

   Lancement du concours de promoteur pour l'immeuble de la Haute Mère-Dieu
   Subvention équivalent au montant de la location de la salle Guy Môquet sur octobre 2006 : organisation du prochain Congrès de l'Union Départementale des Syndicats FO de Châlons-en-Champagne
   Attribution d'une subvention à l'Association Acteurs de Centre Ville pour l'année 2005
   Opération urbaine (tranche 2 et 3) : reversement à la CCI des subventions attribuées par le FISAC pour l'action de rénovation des vitrines
   Création de la Commission Paritaire des Fêtes

25 Avril 2005

   Occupation du domaine public - Exonération des droits de place relatifs aux chevalets publicitaires et objets mobiliers

24 Mars 2005

   Exonération des droits de place pour les partenaires d'animations sur le domaine public

09 Decembre 2004

   Exonération des droits de place pour les partenaires du Marché Traditionnel de Noël

16 Septembre 2004

   Exonération des droits de place pour les commerçants non sédentaires du marché du Verbeau pour l'année 2004

24 Juin 2004

   Opération Cœur de Ville de Châlons-en-Champagne – Programmation des investissements et des animations présentées en 2004 dans le cadre de la 3ème tranche 2004

13 Mai 2004

   Exonération des droits de place pour les commerçants et artisans de la place du Maréchal Foch et de la rue de Marne ainsi que de ses rues adjacentes pour l'année 2004
   Dotation de la Ville au prix de l'Innovation de la Foire Exposition 2004

25 Mars 2004

   Demande de subvention de la Fédération des Jeunes Chambres Economiques de Champagne-Ardenne

19 Fevrier 2004

   Création d'un Comité consultatif des Foires et Marchés

29 Janvier 2004

   REPORT Création d'un Comité consultatif des Foires et Marchés
   Subvention à l'Association Arts et Métiers Junior Etude de Châlons-en-Champagne

18 Decembre 2003

   Exonération des droits de place 2003 pour les commerçants et artisans de la place Foch
   Exonération des droits de place pour les chalets de Noël ainsi que pour le manège dans le cadre des fêtes de fin d'année

20 Novembre 2003

   Avenir du Parc des Expositions
   Subventions à des associations sportives pour l'organisation de manifestations
   Subvention pour l'acquisition de matériel
   Subvention exceptionnelle à la 1ère Compagnie d'Arc

16 Octobre 2003

   Restructuration de la Haute Mère Dieu – Etude – Partenariat avec la Caisse des Dépôts et Consignation

18 Septembre 2003

  Dotation de la Ville au Prix de l'Innovation de la Foire Exposition 2003
  Opération "Coeur de Ville de Châlons- en-Champagne" - Avenant n°2 à la convention du 25.02.2002

26 Juin 2003

  Opération urbaine "Cœur de Ville" – Convention cadre pour le financement de la 2ème tranche 2003/2004
  Restructuration de l'îlot C.H.V. – Galerie Saint-Germain – Mise à jour du bilan de l'opération
  Détermination du prix de vente des cartes postales sur la Fête des Jards et des Arts

22 Mai 2003

  Opération "Cœur de Ville de Châlons-en- Champagne – Tranche 2" - Programme des investissements et des animations présentés en 2003 dans le cadre du FISAC

20 Mars 2003

  Demande de subvention pour le grand show aérien "De Bouy à Vatry" organisé par l'Aéro-Club Farman Clément les 14 et 15 juin 2003 à l'aéroport international de Vatry

30 Janvier 2003

  Opération "Cœur de Ville de Châlons-en -Champagne" - Avenant n° 1 à la convention du 25 février 2002 avec les partenaires locaux relative aux actions d'animation et de promotion

19 Décembre 2002

  Restructuration du CHV - Galerie commerciale - Protocole d'accord n° 2 avec la SEMCHA, la SCI de la Rue de l'Hôtel de Ville

21 Novembre 2002

  Exonération des droits de place pour les chalets du marché de Noël

24 Octobre 2002

  Concession d'aménagement du Centre Hôtel de Ville à la SEMCHA : approbation du compte-rendu d'activité 2001

27 Juin 2002

  Trophée Dac 2002 – Subvention à la Jeune Chambre Economique de Châlons pour le prix Ville

30 Mai 2002

  Dotation de la Ville au prix de l'innovation de la Foire Exposition 2002
  Attribution d'une subvention au Comité Régional CGT Champagne-Ardenne pour financer la location du Parc des Expositions

25 Avril 2002

  Opération "Cœur de Ville de Châlons-en -Champagne" : procédure de marché public concernant le kiosque de centre ville

21 Mars 2002

  Opération "Cœur de ville de Châlons-en -Champagne" - Versement d'une avance à l'association "Acteurs du centre ville" pour le fonctionnement du kiosque

24 Janvier 2002

  Centre commercial de l'Hôtel de Ville ( C.H.V.) : animation de la galerie à l'occasion des fêtes de fin d'année
  Groupement des commerçants de la rue de la Marne : demande d'aide financière exceptionnelle dans la démarche de dynamisation à l'occasion des fêtes de fin d'année

20 Décembre 2001

  Transfert à la Communauté d'Agglomération de Châlons-en-Champagne du Centre d'Entreprises Jacquesson 129-131, avenue de Paris et de son chemin d'accès, rue Oradour
  Dynamisation commerciale du centre ville : lancement d'une opération urbaine dans le cadre du FISAC (Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce
  Restructuration du CHV - Galerie Commerciale protocole d'accord avec la Semcha, la Caisse de Dépôt et Consignations, la Caisse d'Epargne et la Société Altarea

22 Novembre 2001

  Immeuble 26, 28, 30, place de la République – Procédure de déclaration d'utilité publique du projet de constitution de réserve foncière
  Centre Ville – Participation financière versée à l'UCIA pour les animations de Noël 2001

25 Octobre 2001

  Subvention exceptionnelle à la confrérie Saint Eloi des métallurgistes de Châlons-en-Champagne

20 Septembre 2001

  Restructuration du Centre commercial Verbeau –Convention de financement et d'investissement avec l'EPARECA
  Centre 2000 – Convention avec l'Etat (Fonds de restructuration de l'artisanat et du commerce) concernant la 3ème tranche de l'opération Centre 2000

28 Juin 2001

  Modification des statuts du Conseil Economique et Social
  Dotation de la Ville au Prix de l'Innovation de la Foire Exposition 2001
  Centre d'entreprises Jacquesson – Transfert de compétence et avenant à la convention de concession
  Restructuration de l'îlot CHV – Galerie Saint-Germain Approbation du projet à la suite des études pré-opérationnelles
  Trophée Pierre Dac 2001 – Subvention à la Jeune Chambre Economique de Châlons-en-Champagne pour le Prix Ville

07 Juin 2001

  Subvention à l'Union Commerciale, Industrielle et Artisanale pour l'organisation d'un Festival d'Echecs