Châlons-en-Champagne,

le 24 mai 2007

JN/CT

Affaire suivie par Jérôme NOU

Mandature 2001/2007

62^ème séance du Conseil Municipal

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JEUDI 31 MAI 2007

19 h 15

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M. LE DEPUTE-MAIRE DE LA VILLE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE

vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal, qui aura lieu JEUDI 31 MAI 2007 à 19 h 15, en séance publique, salle du Conseil Municipal à l'Hôtel de Ville.

ORDRE DU JOUR

I - Nomination d'un secrétaire pour la séance

II - Procurations

III - Approbation du compte rendu des séances du 5 et 21 décembre 2006

IV - Informations

V - Projets de délibérations

VI - Vœux

VII - Communications

IV - INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL - COMPTE RENDU DES

DELEGATIONS DU MAIRE (dispositions des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du

CGCT)

Etat des frais d'enregistrement et de timbres des concessions de terrain dans les cimetières pour les mois de mars et avril 2007 ;

Liste des marchés à procédure adaptée conclus au 1^er trimestre 2007 ;

Notification de l'avenant n°1 au marché 20071000000007 relatif à la construction d'une station de relèvement dans le Grand Jard.

V – PROJETS DE DELIBERATIONS

ADMINISTRATION GENERALE

01/ Subvention exceptionnelle pour la gratuité de la salle Guy Môquet à la Mission Locale pour l’organisation des "Rencontres Jeunes et Entreprise pour l'alternance"

Rapporteur : M. DEVAUX

02/ Attribution d'une subvention pour l'organisation du Salon Avia Expo à l'aéroport Paris-Vatry, les 1er, 2 et 3 juin 2007

Rapporteur : M. le DEPUTE-MAIRE

03/ Convention d'occupation de la Maison des Syndicats et règlement d'utilisation de la salle Fernand Pelloutier

Rapporteur : Mme GALLOIS

EDUCATION

04/ Attribution de subventions

Rapporteur : Mme BREARD

AFFAIRES CULTURELLES

05/ "Images du Patrimoine" publication d’un ouvrage sur le patrimoine de Châlons-en-Champagne – Participation de la Ville

Rapporteur : Mme SCHULTHESS

06/ Subvention exceptionnelle à diverses associations

Rapporteur : Mme DALLE

07/ Exposition "Très riches heures de Champagne" présentée à la Bibliothèque Georges Pompidou du 8 décembre 2007 au 8 mars 2008 – Mise en vente de catalogues : Fixation des tarifs – Acquisition de vitrines : Demande de subvention

Rapporteur : M. HELLERINGER

08/ Musée des Beaux Arts : Acquisition de matériel de protection des collections - Demande de subvention

Rapporteur : M. ROUFFIGNAC

09/ Musée du Cloître de Notre Dame en Vaux : Transfert de l'Etat vers la Ville de Châlons-en-Champagne

Rapporteur : M. le DEPUTE-MAIRE

10/ Musée du Cloître de Notre Dame en Vaux - Tarifs des cartes postales et des publications

Rapporteur : M. HELLERINGER

11/ Demande de subvention à la DRAC pour la restauration d'œuvres des Musées

Rapporteur : Mme SCHULTHESS

12/ Musée des Beaux-Arts – Exposition "Histoires d'Ivoire" : vente du catalogue