Affaire suivie par Delphine HAILLEZ



ORDRE DU JOUR

I         -         Nomination d'un secrétaire pour la séance
II         -         Procurations
III         -         Approbation du compte rendu de la séance précédente
IV         -         Informations
V         -         Projets de délibérations
VI        -         Communications

Séance du Vendredi 26 Février 2010
Conseil Municipal
V - PROJETS DE DELIBERATIONS
AFFAIRES CULTURELLES
DEL2010VIL027     
01/ Label Ville d'Art et d'Histoire – Convention de partenariat Ville / Office du Tourisme
Rapporteur : Mme FARGERE
AMENAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC
DEL2010VIL028     
02/ École élémentaire Prieur de la Marne – Restructuration et extension d'un restaurant scolaire – Avenants aux marchés de maîtrise d'œuvre et de travaux
Rapporteur : Mme LAFEVFE
DEL2010VIL029     
03/ Travaux d’interventions courantes de voirie – Lancement d'un appel d'offres
Rapporteur : M. HELLERINGER
AMENAGEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
DEL2010VIL030     
04/ Concours local de fleurissement 2010 – Adoption du règlement
Rapporteur : Mme CUIF
URBANISME
DEL2010VIL031     
05/ Vente d'une propriété communale sise 16 rue du Général Féry
Rapporteur : M. VATEL
EDUCATION
DEL2010VIL032     
06/ Gestion de la restauration municipale – Lancement du marché assistance technique et mise à disposition de personnels à la Cuisine Centrale – Résiliation du marché
Rapporteur : Mme FARAUS-MARANDAS
FINANCES ET RESSOURCES HUMAINES
DEL2010VIL033     
07/ Entretien d'espaces verts – Autorisation de signature de marchés
Rapporteur : M. PELTIER
DEL2010VIL034     
08/ Ravalement de la façade nord du groupe scolaire Clovis Jacquiert – Demande de subvention exceptionnelle
Rapporteur : M. LE DEPUTE-MAIRE
DEL2010VIL035     
09/ Mise en accessibilité de l'Hôtel de Ville aux personnes handicapées – Demande de subvention exceptionnelle
Rapporteur : M. LE DEPUTE-MAIRIE
DEL2010VIL036     
10/ Parc des Expositions Jean Degraeve – Contrat de partenariat portant sur le financement, la rénovation, l'extension, le gros entretien/renouvellement et la maintenance du Parc des Expositions
Rapporteur : M. LE DEPUTE-MAIRE
DEL2010VIL037     
11/ Contrat de partenariat portant sur le financement, la rénovation, l'extension, le gros entretien/renouvellement et la maintenance du Parc des Expositions – Versement des primes aux candidats non retenus à l'issue de la clôture du dialogue
Rapporteur : M. LE DEPUTE-MAIRE
DEL2010VIL038     
12/ Marché n° 20081000000048 relatif à la maîtrise d'œuvre pour la restructuration et l'extension du Parc des Expositions – Avenant n° 3 de transfert
Rapporteur : M. LE DEPUTE-MAIRE
DEL2010VIL039     
13/ Restructuration et extension du Parc des Expositions – Subventions et contrats de prêts
Rapporteur : M. LE DEPUTE-MAIRE
DEL2010VIL040     
14/ Parc des Expositions – Restructuration et extension – Diagnostic archéologique, convention avec l'INRAP
Rapporteur : M. LE DEPUTE-MAIRE
COHESION SOCIALE
DEL2010VIL041     
15/ Centre Social et Culturel Rive Gauche : subvention de fonctionnement 2010
Rapporteur : Mme SCHAJER
VI - COMMUNICATIONS